Marque enregistrée - Marque en vigueur

easyScope
M. Bertrand d'Armagnac

Numéro de dépôt :
4284592
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
easyScope de Bertrand d\'Armagnac

Présentation de la marque easyScope

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par monsieur Bertrand d'Armagnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « easyScope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Bertrand d'Armagnac domicilié(e) 16 rue Saint Léon - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand d'Armagnac domicilié(e) 16 RUE Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque easyScope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque easyScope arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

Bertrand d'Armagnac a également déposé les autres marques suivantes : Stelvision


M. Bertrand d'Armagnac - 16 rue Saint Léon - 31400 - Toulouse - France


M. Bertrand d'Armagnac - 16 RUE Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 17 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805759 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17

Appareils et instruments optiques.